Conditions d'utilisation

Bienvenue et merci de votre intérêt pour Kyzos, Inc. (« Kyzos », « nous » ou « notre ») et notre site Web à l'adresse https://ky-zos.ai/ (le « Site »), ainsi que nos sites Web connexes, réseaux, applications et autres services fournis par nous (collectivement, notre « Service »). Les présentes Conditions d'utilisation constituent un contrat juridiquement contraignant entre vous et Kyzos concernant votre utilisation du Service.

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES. EN CLIQUANT SUR « J'ACCEPTE » OU EN UTILISANT LE SERVICE, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU, COMPRIS ET ACCEPTÉ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS SUIVANTES, Y COMPRIS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DE KYZOS (ENSEMBLE, LES « CONDITIONS »). Si vous n'êtes pas éligible ou si vous n'acceptez pas les Conditions, vous n'avez pas notre permission d'utiliser le Service.

Les présentes Conditions prévoient que tous les litiges entre vous et Kyzos seront résolus par ARBITRAGE CONTRAIGNANT. VOUS ACCEPTEZ DE RENONCER À VOTRE DROIT D'ALLER EN JUSTICE pour faire valoir ou défendre vos droits en vertu du présent contrat, sauf pour les affaires pouvant être portées devant les tribunaux des petites créances. Vos droits seront déterminés par un ARBITRE NEUTRE et NON un juge ou un jury, et vos réclamations ne peuvent pas être intentées en recours collectif. Veuillez consulter la Section 17 (« Résolution des litiges et arbitrage ») pour les détails concernant votre accord d'arbitrage de tout litige avec Kyzos.

1. Aperçu du Service Kyzos

Kyzos exploite une plateforme unifiée d'orchestration agentique multimodale permettant aux utilisateurs d'accéder, via le Site, à des interfaces de programmation d'applications (« API ») tierces pour utiliser une variété de modèles d'intelligence artificielle générative répertoriés sur le Site (« Modèles IA »). Kyzos peut ajouter ou retirer des Modèles IA du Service à tout moment.

Les Modèles IA sont fournis par des tiers. Leurs conditions et politiques peuvent s'appliquer à votre utilisation de ces modèles, et Kyzos n'est pas responsable des services tiers.

2. Éligibilité

Vous devez avoir au moins 16 ans pour utiliser le Service. Kyzos n'est pas destiné aux enfants. En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez et garantissez que : (a) vous avez au moins 16 ans ; (b) vous n'avez pas été précédemment suspendu ou retiré du Service ; et (c) votre inscription et votre utilisation du Service sont conformes à toutes les lois et réglementations applicables.

Si vous utilisez le Service au nom d'une entité, organisation ou société, vous déclarez et garantissez que vous avez l'autorité de lier cette organisation aux présentes Conditions et vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions au nom de cette organisation.

3. Comptes et inscription

Pour accéder à la plupart des fonctionnalités du Service, vous devez créer un compte. Lors de votre inscription, il pourra vous être demandé de nous fournir ou de fournir à notre plateforme d'authentification certaines informations vous concernant, telles que votre adresse courriel ou d'autres coordonnées. Vous acceptez que les informations que vous nous fournissez sont exactes et que vous les maintiendrez exactes et à jour en tout temps.

Lors de votre inscription, il vous sera demandé de fournir un mot de passe. Vous êtes seul responsable du maintien de la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, et vous acceptez la responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous votre compte. Si vous avez des raisons de croire que votre compte n'est plus sécurisé, vous devez immédiatement nous en informer à [email protected].

4. Paiement

4.1 Crédits prépayés ; Remboursements

L'accès au Service, ou à certaines fonctionnalités du Service, peut nécessiter le paiement de frais pour des crédits prépayés liés à votre compte (« Crédits »), ainsi que des frais de traitement des paiements et des frais de transaction. Avant de payer des frais, vous aurez la possibilité de vérifier et d'accepter les frais qui vous seront facturés. Une fois achetés, les remboursements pour les Crédits non utilisés peuvent être demandés dans les vingt-quatre (24) heures suivant le traitement de la transaction. Si aucune demande de remboursement n'est reçue dans les vingt-quatre (24) heures suivant l'achat, tout Crédit non utilisé devient non remboursable. Le montant des crédits non utilisés sera remboursé sur votre mode de paiement ; les frais de plateforme ne sont pas remboursables.

4.2 Expiration des crédits ; Rechargement automatique

Kyzos se réserve le droit de faire expirer les crédits non utilisés trois cent soixante-cinq (365) jours après l'achat. Lors de l'achat de Crédits, vous aurez la possibilité d'ajouter automatiquement des Crédits à votre compte en facturant le mode de paiement de votre choix lorsque vos Crédits disponibles sont inférieurs à un montant seuil que vous avez défini sur votre compte (« Rechargement automatique »). Si vous choisissez l'option de Rechargement automatique, vous autorisez Kyzos à facturer automatiquement les paiements sur votre compte. Vous pouvez mettre à jour ou annuler le Rechargement automatique à tout moment via votre page de compte.

4.3 Devise ; Traitement des paiements

Kyzos facturera le mode de paiement que vous spécifiez au moment de l'achat. Vous autorisez Kyzos à facturer toutes les sommes décrites dans les présentes Conditions, pour le Service que vous sélectionnez, sur ce mode de paiement. Kyzos accepte les paiements via nos processeurs de paiement tiers. Tous les paiements sont traités en dollars américains sauf indication contraire.

4.4 Modification des frais

Si Kyzos modifie les frais du Service, y compris en ajoutant des frais ou charges supplémentaires, Kyzos vous en informera à l'avance. Si vous n'acceptez pas les modifications, Kyzos pourra cesser de vous fournir le Service.

5. Contenu utilisateur

5.1 Contenu utilisateur en général

Vous pouvez fournir des entrées aux Services, qui peuvent inclure des images, des données, du texte et d'autres types d'œuvres (« Entrée ») et recevoir une sortie des Services basée sur votre Entrée (« Sortie », et collectivement, l'Entrée et la Sortie constituent le « Contenu utilisateur »). Vous conservez le droit d'auteur et tout autre droit de propriété que vous pourriez détenir sur l'Entrée. Vos droits de propriété sur la Sortie sont définis dans les conditions de chaque Modèle IA que vous utilisez (« Conditions du Modèle IA »). Pour la liste actuelle des fournisseurs de modèles et les liens vers leurs conditions respectives, consultez https://ky-zos.ai/trust ou écrivez à [email protected]. En cas de conflit entre les Conditions du Modèle IA et les présentes Conditions concernant la propriété ou l'utilisation de la Sortie, les Conditions du Modèle IA prévalent pour la Sortie de ce modèle spécifique.

Certains Modèles IA peuvent stocker ou s'entraîner sur vos Entrées comme décrit dans leurs Conditions du Modèle IA. Lorsque le fournisseur et la configuration le permettent, Kyzos configure les options « pas d'entraînement » et « pas de conservation » auprès des fournisseurs de Modèles IA. Nous vous encourageons à consulter les Conditions du Modèle IA selon vos besoins.

La Sortie peut être inexacte, incomplète ou inadaptée à un usage particulier. Vous êtes seul responsable de l'évaluation de la Sortie avant de vous y fier.

5.2 Licence pour fournir le Service

Vous accordez à Kyzos une licence non exclusive et libre de redevances pour héberger, stocker, traiter, transmettre et afficher votre Contenu utilisateur uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir, sécuriser et maintenir le Service.

Cette licence reste en vigueur tant que votre Contenu utilisateur est conservé par Kyzos conformément à notre page Confidentialité & Données et aux périodes de conservation applicables. Lorsque votre Contenu utilisateur est supprimé (par vous ou lors de la suppression du compte), cette licence prend fin pour ce contenu, sous réserve des périodes de conservation des sauvegardes divulguées dans notre page Confidentialité & Données.

5.3 Stockage de la fonctionnalité Chat

La fonctionnalité Chat stocke le contenu des conversations (texte, fichiers et/ou images) sur les serveurs Kyzos pour fournir la fonctionnalité Chat. Ce stockage est nécessaire pour fournir le Service et ne constitue pas une activation optionnelle. Vous pouvez supprimer des conversations individuelles ou votre compte entier à tout moment, comme décrit dans notre page Confidentialité & Données.

5.4 Conservation étendue et amélioration du Service (optionnel)

Si vous activez cette option dans les paramètres de votre compte, vous accordez à Kyzos une licence supplémentaire pour conserver et utiliser votre Contenu utilisateur sous forme dé-identifiée ou agrégée aux fins d'amélioration du Service (ex. : assurance qualité, optimisation du routage des modèles et débogage).

Vous pouvez retirer cette activation à tout moment dans les Paramètres. Le retrait est prospectif : Kyzos cessera de collecter de nouvelles données à des fins d'amélioration, mais les données déjà collectées seront conservées uniquement selon notre calendrier de conservation.

Cette activation est utilisée pour améliorer et sécuriser le Service et n'est pas utilisée à des fins publicitaires.

5.5 Métriques agrégées

Kyzos collecte des métadonnées d'exécution (telles que le modèle utilisé, le coût, la latence et les scores de qualité) et des métriques d'utilisation agrégées pour exploiter, surveiller et améliorer le Service. Ces métadonnées sont conçues pour ne pas inclure le contenu de vos Entrées ou Sorties. Kyzos conserve ces métadonnées conformément à la section Conservation des données de notre page Confidentialité & Données.

5.6 Représentations et garanties relatives aux entrées

Vous êtes seul responsable de vos Entrées et des conséquences de la fourniture d'Entrées. En fournissant des Entrées, vous affirmez, déclarez et garantissez que :

• Vous êtes le créateur et le propriétaire des Entrées, ou disposez des licences, droits, consentements et autorisations nécessaires pour autoriser Kyzos à utiliser, reproduire et distribuer vos Entrées comme nécessaire pour exercer les licences que vous avez accordées dans cette section, de la manière envisagée par Kyzos, le Service et les présentes Conditions.
• Vos Entrées, et l'utilisation de vos Entrées telle qu'envisagée par les présentes Conditions, ne portent pas et ne porteront pas atteinte à : (i) tout droit de tiers, y compris tout droit d'auteur, marque de commerce, brevet, secret commercial, droit moral, droit à la vie privée, droit de publicité ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété ; (ii) ne diffament pas, ne calomnient pas et ne portent pas atteinte au droit à la vie privée, à la publicité ou à d'autres droits de propriété d'une autre personne ; ou (iii) n'obligent pas Kyzos à violer toute loi ou réglementation.

5.7 Avertissement relatif aux entrées et au contenu utilisateur

Nous ne sommes pas tenus de modifier ou de contrôler les Entrées que vous ou d'autres utilisateurs publiez, et nous ne serons en aucun cas responsables des Entrées. Kyzos peut toutefois, à tout moment et sans préavis, filtrer, supprimer, modifier ou bloquer toute Entrée qui, à notre seul jugement, viole les présentes Conditions ou est autrement répréhensible ou illégale. Vous acceptez de renoncer à tout droit ou recours légal ou équitable que vous avez ou pourriez avoir contre Kyzos en ce qui concerne les Entrées.

Nous déclinons expressément toute responsabilité liée au Contenu utilisateur. Pour plus de clarté, Kyzos ne permet pas les activités portant atteinte au droit d'auteur sur le Service.

5.8 Localisation des requêtes d'origine

Nous nous efforçons de fournir avec précision aux Modèles IA le pays de votre requête d'origine lors de l'accès au Site via les API. Cependant, en raison des limitations de la technologie actuellement disponible, il n'est pas toujours possible de représenter avec précision votre pays d'origine, et cette limitation peut affecter votre capacité à utiliser le Service. Vous comprenez et acceptez que Kyzos n'est pas responsable de tout signalement incorrect de localisation aux Modèles IA.

6. Conduite interdite

EN UTILISANT LE SERVICE, VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS :

• Utiliser le Service à des fins illégales, en violation de toute loi locale, étatique, nationale ou internationale ou en violation de toute Condition du Modèle IA applicable.
• Créer une fausse identité, usurper votre identité ou créer plusieurs comptes en tant qu'utilisateur unique, dans le but de contourner les limites d'utilisation sur le Site ou le Service ou pour toute autre raison.
• Développer, soutenir ou utiliser des logiciels, dispositifs, scripts, robots ou tout autre moyen ou processus (tels que des robots d'exploration, des extensions de navigateur, des modules complémentaires ou toute autre technologie automatisée) pour extraire ou copier toute information sur le Site ou les Services.
• Contourner toute mesure technique mise en œuvre par Kyzos conçue pour empêcher l'extraction de données.
• Violer, ou encourager d'autres à violer, tout droit d'un tiers, y compris en portant atteinte à ou en s'appropriant illicitement tout droit de propriété intellectuelle d'un tiers.
• Publier, télécharger ou distribuer toute Entrée ou autre contenu qui est illégal, ou qui n'est pas conforme aux Conditions d'utilisation du Modèle IA ou du Fournisseur que vous utilisez.
• Interférer avec les fonctionnalités de sécurité du Service, y compris en : (a) désactivant ou contournant les fonctionnalités qui empêchent ou limitent l'utilisation ou la copie de tout contenu ; ou (b) en procédant à de l'ingénierie inverse ou en tentant autrement de découvrir le code source de toute partie du Service, sauf dans la mesure où l'activité est expressément autorisée par la loi applicable.
• Interférer avec le fonctionnement du Service ou la jouissance du Service par tout utilisateur, y compris en : (a) téléchargeant ou diffusant tout virus, logiciel publicitaire, logiciel espion, ver ou autre code malveillant ; (b) faisant toute offre ou publicité non sollicitée à un autre utilisateur du Service ; (c) tentant de collecter des informations personnelles sur un autre utilisateur ou un tiers sans consentement ; ou (d) interférant avec ou perturbant tout réseau, équipement ou serveur connecté au ou utilisé pour fournir le Service.
• Effectuer toute activité frauduleuse, y compris usurper l'identité de toute personne ou entité, revendiquer une fausse affiliation, accéder à tout autre compte du Service sans permission, ou falsifier votre âge ou date de naissance.
• Vendre ou transférer autrement l'accès accordé en vertu des présentes Conditions ou tout Matériel ou tout droit ou capacité de visualiser, d'accéder ou d'utiliser tout Matériel.
• Tenter de faire l'un des actes décrits dans la présente Section 6, ou aider ou permettre à toute personne de s'engager dans l'un des actes décrits dans la présente Section 6.

Vous acceptez également de ne pas soumettre (a) des secrets d'authentification (mots de passe, clés API) sauf lorsque le Service les demande explicitement, ou (b) des données personnelles hautement sensibles sauf si nécessaire, et de ne pas vous fier à la Sortie comme seule base de décisions dans des contextes à haut risque (p. ex., décisions médicales, juridiques ou financières).

7. Résiliation de l'utilisation ; Interruption et modification du Service

Vous pouvez résilier votre compte à tout moment via les paramètres de votre compte (si disponible) ou en contactant le service client à [email protected]. Si vous résiliez votre compte, vous restez tenu de payer tous les frais impayés, le cas échéant, engagés avant la résiliation en rapport avec votre utilisation du Service.

Si vous violez toute disposition des présentes Conditions, votre permission d'utiliser le Service sera automatiquement résiliée et tout Crédit non utilisé ne sera pas remboursé. De plus, Kyzos peut, à sa seule discrétion, résilier votre compte utilisateur sur le Service ou suspendre ou résilier votre accès au Service à tout moment pour toute raison ou sans raison, avec ou sans préavis.

Nous nous réservons également le droit de modifier ou d'interrompre le Service à tout moment (y compris en limitant ou en interrompant certaines fonctionnalités du Service), temporairement ou définitivement, sans préavis. Nous n'aurons aucune responsabilité en raison de tout changement apporté au Service ou de toute suspension ou résiliation de votre accès au ou de votre utilisation du Service. Sauf en cas de résiliation de votre compte par Kyzos pour violation des présentes Conditions, tout Crédit restant sur votre compte lors de la résiliation vous sera remboursé via votre mode de paiement d'origine dans les trente (30) jours suivant la résiliation.

8. Politique de confidentialité ; Conditions supplémentaires

8.1 Politique de confidentialité

Veuillez lire attentivement la Politique de confidentialité de Kyzos pour obtenir des informations relatives à notre collecte, utilisation, stockage et divulgation de vos informations personnelles. La Politique de confidentialité de Kyzos est incorporée par cette référence dans les présentes Conditions et en fait partie intégrante.

8.2 Conditions supplémentaires

Votre utilisation du Service est soumise à toutes les conditions, politiques, règles ou directives supplémentaires applicables au Service ou à certaines fonctionnalités du Service que nous pouvons publier sur ou lier depuis le Service (les « Conditions supplémentaires »). Toutes les Conditions supplémentaires sont incorporées par cette référence dans les présentes Conditions et en font partie intégrante.

9. Modification des présentes Conditions

Pour toute modification des présentes Conditions qui modifie matériellement vos droits ou obligations, nous vous fournirons un préavis de trente (30) jours par courriel ou par notification dans le produit. Votre utilisation continue du Service après réception de l'avis constitue votre consentement à ces modifications matérielles. Toutes les autres modifications prendront effet dès leur publication sur notre Site. Veuillez vérifier périodiquement les présentes Conditions pour les modifications. Si vous n'acceptez pas les modifications, vous devez cesser d'utiliser notre Service. Les litiges découlant des présentes Conditions seront résolus conformément à la version des présentes Conditions en vigueur au moment où le litige est survenu.

10. Propriété ; Droits de propriété

Le Service est détenu et exploité par Kyzos. Les interfaces visuelles, graphiques, le design, la compilation, les informations, les données, le code informatique (y compris le code source ou le code objet), les produits, les logiciels, les services et tous les autres éléments du Service (« Matériels ») fournis par Kyzos sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et d'autres lois. Tous les Matériels inclus dans le Service sont la propriété de Kyzos ou de nos concédants de licence tiers. Sauf autorisation expresse de Kyzos, vous ne pouvez pas utiliser les Matériels. Kyzos se réserve tous les droits sur les Matériels non expressément accordés dans les présentes Conditions.

11. Commentaires

Si vous choisissez de fournir des commentaires et suggestions concernant des problèmes avec ou des modifications ou améliorations proposées au Service (« Commentaires »), vous accordez par la présente à Kyzos un droit illimité, perpétuel, irrévocable, non exclusif, entièrement payé et libre de redevances d'exploiter les Commentaires de quelque manière et à quelque fin que ce soit, y compris pour améliorer le Service et créer d'autres produits et services.

12. Indemnisation

Vous êtes responsable de votre utilisation du Service, et vous défendrez et indemniserez Kyzos et ses dirigeants, administrateurs, employés, consultants, sociétés affiliées, filiales et agents (ensemble, les « Entités Kyzos ») contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte et dépense, y compris les honoraires d'avocat et les frais raisonnables, découlant de ou liés de quelque manière que ce soit à : (a) votre accès à, utilisation de, ou utilisation présumée du Service ; (b) votre violation de toute partie des présentes Conditions, de toute représentation, garantie ou accord référencé dans les présentes Conditions, ou de toute loi ou réglementation applicable ; (c) votre violation de tout droit de tiers, y compris tout droit de propriété intellectuelle ou de publicité, confidentialité, autre propriété ou droit à la vie privée ; ou (d) tout litige ou problème entre vous et un tiers.

13. Avertissements ; Aucune garantie

LE SERVICE ET TOUS LES MATÉRIELS ET CONTENUS DISPONIBLES VIA LE SERVICE SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET SUR UNE BASE « TELLE QUE DISPONIBLE », SANS GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE. LES ENTITÉS KYZOS DÉCLINENT TOUTE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIVE AU SERVICE ET À TOUS LES MATÉRIELS ET CONTENUS DISPONIBLES VIA LE SERVICE, Y COMPRIS : (A) TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE JOUISSANCE PAISIBLE OU DE NON-CONTREFAÇON ; ET (B) TOUTE GARANTIE DÉCOULANT D'UNE PRATIQUE COMMERCIALE, D'UN USAGE OU D'UNE COUTUME.

LES ENTITÉS KYZOS NE GARANTISSENT PAS QUE LE SERVICE OU TOUTE PARTIE DU SERVICE, OU TOUT MATÉRIEL OU CONTENU OFFERT VIA LE SERVICE, SERA ININTERROMPU, SÉCURISÉ OU EXEMPT D'ERREURS, DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NUISIBLES, ET NE GARANTISSENT PAS QUE CES PROBLÈMES SERONT CORRIGÉS.

AUCUN CONSEIL OU INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR VOUS DU SERVICE OU DE TOUT MATÉRIEL OU CONTENU DISPONIBLE VIA LE SERVICE NE CRÉERA DE GARANTIE CONCERNANT LES ENTITÉS KYZOS OU LE SERVICE QUI N'EST PAS EXPRESSÉMENT ÉNONCÉE DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS. VOUS ASSUMEZ TOUT RISQUE DE DOMMAGE POUVANT RÉSULTER DE VOTRE UTILISATION DU OU DE VOTRE ACCÈS AU SERVICE. VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE VOUS UTILISEZ LE SERVICE À VOS PROPRES RISQUES ET DISCRÉTION, ET QUE VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE À VOTRE PROPRIÉTÉ OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DE L'UTILISATION DU SERVICE.

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE KYZOS N'EST PAS RESPONSABLE DE L'EXACTITUDE OU DE LA QUALITÉ DE TOUTE SORTIE QUE VOUS RECEVEZ VIA LE SERVICE. KYZOS N'ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR TOUTE ACTION QUE VOUS PRENEZ À LA SUITE DE TOUTE SORTIE REÇUE VIA LE SERVICE OU TOUTE CONSÉQUENCE DE CES ACTIONS.

CERTAINES JURIDICTIONS PEUVENT INTERDIRE UNE EXCLUSION DE GARANTIES ET VOUS POUVEZ AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT D'UNE JURIDICTION À L'AUTRE.

14. Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS LES ENTITÉS KYZOS NE SERONT RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF (Y COMPRIS LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, DE CLIENTÈLE OU DE TOUTE AUTRE PERTE IMMATÉRIELLE) DÉCOULANT DE OU LIÉS À VOTRE ACCÈS OU UTILISATION DU, OU VOTRE INCAPACITÉ D'ACCÉDER OU D'UTILISER LE SERVICE OU TOUT MATÉRIEL OU CONTENU SUR LE SERVICE, QUE CE SOIT SUR LA BASE D'UNE GARANTIE, D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), D'UNE LOI OU DE TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET QUE TOUTE ENTITÉ KYZOS AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.

SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE LA SECTION 17.4(iii), LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DES ENTITÉS KYZOS ENVERS VOUS POUR TOUTES LES RÉCLAMATIONS DÉCOULANT DE OU LIÉES À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER TOUTE PARTIE DU SERVICE OU AUTREMENT EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS, QUE CE SOIT EN CONTRAT, EN DÉLIT OU AUTREMENT, EST LIMITÉE AU PLUS ÉLEVÉ DES MONTANTS SUIVANTS : (A) LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À KYZOS POUR L'ACCÈS ET L'UTILISATION DU SERVICE AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDANT L'ÉVÉNEMENT OU LES CIRCONSTANCES DONNANT LIEU À LA RÉCLAMATION ; OU (B) 100 $.

CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU ACCESSOIRES. EN CONSÉQUENCE, LA LIMITATION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

CHAQUE DISPOSITION DES PRÉSENTES CONDITIONS QUI PRÉVOIT UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, UNE EXCLUSION DE GARANTIES OU UNE EXCLUSION DE DOMMAGES EST DESTINÉE À ET RÉPARTIT EFFECTIVEMENT LES RISQUES ENTRE VOUS ET KYZOS EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS. CETTE RÉPARTITION EST UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DE LA BASE DE L'ACCORD ENTRE VOUS ET KYZOS. LES LIMITATIONS DE LA PRÉSENTE SECTION 14 S'APPLIQUERONT MÊME SI TOUT RECOURS LIMITÉ ÉCHOUE DANS SON OBJECTIF ESSENTIEL.

15. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de [CHOISIR LE DROIT APPLICABLE : Québec, Canada / Ontario, Canada / Delaware, États-Unis], sans égard aux principes de conflits de lois. Si une action en justice ou une procédure judiciaire est autorisée en vertu des présentes Conditions, vous et Kyzos acceptez de vous soumettre à la juridiction personnelle et exclusive des tribunaux situés à [CHOISIR LE LIEU].

Rien dans les présentes Conditions ne limite vos droits en vertu du droit impératif applicable, y compris les lois de protection du consommateur auxquelles il ne peut être renoncé par contrat (y compris la Loi sur la protection du consommateur du Québec, le cas échéant).

16. Dispositions générales

Les présentes Conditions, ainsi que la Politique de confidentialité et tout autre accord expressément incorporé par référence dans les présentes Conditions, constituent l'entente et l'accord complets et exclusifs entre vous et Kyzos concernant votre utilisation du Service.

Sauf autorisation expresse ci-dessus, les présentes Conditions ne peuvent être modifiées que par un accord écrit signé par des représentants autorisés de toutes les parties aux présentes Conditions. Vous ne pouvez pas céder ou transférer les présentes Conditions ou vos droits en vertu des présentes Conditions, en tout ou en partie, par effet de la loi ou autrement, sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions à tout moment sans préavis ni consentement.

Le défaut d'exiger l'exécution d'une disposition n'affectera pas notre droit d'exiger l'exécution à tout autre moment par la suite, et une renonciation de notre part à toute violation ou défaut des présentes Conditions, ou de toute disposition des présentes Conditions, ne constituera pas une renonciation à toute violation ou défaut ultérieur ou une renonciation à la disposition elle-même.

Si une partie des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, la partie inapplicable sera mise en œuvre dans toute la mesure du possible, et les parties restantes resteront pleinement en vigueur. À la résiliation des présentes Conditions, les Sections 2, 4, 5 et 9 à 19, ainsi que la Politique de confidentialité et tout autre accord d'accompagnement, survivront.

17. Résolution des litiges et arbitrage

17.1 Généralités

Dans l'intérêt de résoudre les litiges entre vous et Kyzos de la manière la plus rapide et la plus rentable, vous et Kyzos acceptez que tout litige découlant des présentes Conditions sera résolu par arbitrage contraignant.

L'arbitrage est moins formel qu'un procès devant un tribunal. L'arbitrage utilise un arbitre neutre au lieu d'un juge ou d'un jury, peut permettre une découverte plus limitée qu'en tribunal et peut faire l'objet d'un examen très limité par les tribunaux. Les arbitres peuvent accorder les mêmes dommages et recours qu'un tribunal.

Cet accord d'arbitrage des litiges inclut toutes les réclamations découlant de ou liées à tout aspect des présentes Conditions, qu'elles soient fondées sur un contrat, un délit, une loi, une fraude, une fausse déclaration ou toute autre théorie juridique, et indépendamment du fait qu'une réclamation survienne pendant ou après la résiliation des présentes Conditions.

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QU'EN ACCEPTANT LES PRÉSENTES CONDITIONS, VOUS ET KYZOS RENONCEZ CHACUN AU DROIT À UN PROCÈS DEVANT JURY OU À PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF.

17.2 Exceptions

Nonobstant les dispositions de la Section 17.1, rien dans les présentes Conditions ne sera réputé renoncer, exclure ou autrement limiter le droit de l'une ou l'autre partie de : (a) intenter une action individuelle devant un tribunal des petites créances ; (b) poursuivre une action d'exécution par l'intermédiaire de l'agence fédérale, étatique ou locale compétente si cette action est disponible ; (c) demander une mesure injonctive devant un tribunal ; ou (d) intenter une action en justice devant un tribunal pour traiter une réclamation pour atteinte à la propriété intellectuelle.

17.3 Arbitre

Tout arbitrage entre vous et Kyzos sera régi par les Procédures de résolution des litiges commerciaux et les Procédures supplémentaires pour les litiges liés aux consommateurs (collectivement, les « Règles AAA ») de l'Association américaine d'arbitrage (« AAA »), telles que modifiées par les présentes Conditions, et sera administré par l'AAA.

L'arbitrage sera conduit en anglais et aura lieu à [CHOISIR VILLE/PROVINCE] ou à distance, sauf accord contraire des parties.

Les Règles AAA et les formulaires de dépôt sont disponibles en ligne sur www.adr.org ou en contactant Kyzos.

17.4 Avis ; Processus

Une partie qui a l'intention de demander l'arbitrage doit d'abord envoyer un avis écrit du litige à l'autre partie par courrier recommandé ou par courriel (« Avis »). L'adresse de Kyzos pour les Avis est : [email protected].

L'Avis doit : (a) décrire la nature et le fondement de la réclamation ou du litige ; et (b) énoncer le recours spécifique demandé (« Demande »). Les parties feront des efforts de bonne foi pour résoudre la réclamation directement, mais si les parties ne parviennent pas à un accord dans les 30 jours suivant la réception de l'Avis, vous ou Kyzos pouvez engager une procédure d'arbitrage.

17.5 Frais

Si vous engagez l'arbitrage conformément aux présentes Conditions, Kyzos vous remboursera le paiement des frais de dépôt, sauf si votre réclamation porte sur plus de 10 000 $, auquel cas le paiement de tous les frais sera déterminé par les Règles AAA.

Si l'arbitre détermine que le fond de votre réclamation ou le recours demandé dans la Demande est frivole ou intenté dans un but illégitime, le paiement de tous les frais sera régi par les Règles AAA.

Indépendamment de la manière dont l'arbitrage est conduit, l'arbitre doit rendre une décision écrite motivée suffisante pour expliquer les constatations et conclusions essentielles sur lesquelles la décision et la sentence, le cas échéant, sont fondées.

17.6 Pas de recours collectif

VOUS ET KYZOS ACCEPTEZ QUE CHACUN NE PEUT INTENTER DES RÉCLAMATIONS CONTRE L'AUTRE QU'EN SA CAPACITÉ INDIVIDUELLE ET NON EN TANT QUE DEMANDEUR OU MEMBRE D'UN RECOURS COLLECTIF OU REPRÉSENTATIF PRÉSUMÉ. De plus, sauf si vous et Kyzos en convenez autrement, l'arbitre ne peut pas regrouper les réclamations de plus d'une personne et ne peut pas présider autrement toute forme de procédure représentative ou collective.

17.7 Modifications de cette disposition d'arbitrage

Si Kyzos apporte toute modification future à cette disposition d'arbitrage, autre qu'un changement d'adresse de Kyzos pour les Avis, vous pouvez rejeter la modification en nous envoyant un avis écrit dans les 30 jours suivant la modification à l'adresse de Kyzos pour les Avis, auquel cas votre compte chez Kyzos sera immédiatement résilié et cette disposition d'arbitrage, telle qu'elle était en vigueur immédiatement avant les modifications que vous avez rejetées, survivra.

17.8 Applicabilité

Si la Section 17.6 est jugée inapplicable ou si l'intégralité de la présente Section 17 est jugée inapplicable, alors l'intégralité de la présente Section 17 sera nulle et non avenue et, dans ce cas, la juridiction et le lieu exclusifs décrits à la Section 15 régiront toute action découlant de ou liée aux présentes Conditions.

Si une disposition de la présente Section 17 est jugée inapplicable en vertu des lois impératives de votre juridiction, cette disposition sera dissociée et les dispositions restantes resteront en vigueur. Rien dans la présente Section 17 ne vous empêche d'exercer des droits auxquels il ne peut être renoncé en vertu du droit impératif applicable.

18. Consentement aux communications électroniques

En utilisant le Service, vous consentez à recevoir certaines communications électroniques de notre part, comme décrit plus en détail dans notre Politique de confidentialité. Veuillez lire notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur nos pratiques en matière de communications électroniques. Vous acceptez que tout avis, accord, divulgation ou autre communication que nous vous envoyons par voie électronique satisfera toute exigence légale de communication, y compris l'exigence que ces communications soient faites par écrit.

19. Coordonnées

Le Service est offert par Kyzos, Inc. Vous pouvez nous contacter par courriel à :